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Conseil municipal

Conseil municipal du 4 juillet 2022 : l’ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :

L’ordre du jour est le suivant :

1. Administration générale, finances et ressources humaines

  • Tour de table des élus (questions, propositions, demandes, informations…)
  • Approbation du compte rendu de la séance du 13 juin 2022
  • Définition des règles de publication des actes
  • Décision modificative n°2, budget communal
  • Réflexion sur la réorganisation partielle des services municipaux

2. Chalet de la Bourre

  • Acquisition des éléments mobiliers du fonds de commerce et travaux à réaliser
  • Avis d’appel à manifestation d’intérêt concurrent : modalités et cahier des charges

3. Forêts et bois

  • Travaux sylvicoles pour 2022 : attribution des lot
  • Affouage 2022-2023 (garants, règlement…) et 2023-2024 (parcelles à délivrer)
  • Vente de lots de résineux et de feuillus dans différentes parcelles
  • Droit de préférence : AH 101 (Mont Beuley), AH 211-212 (La Malaclaire)

4. Projet Centre bourg

  • Assurance dommages ouvrages : attribution du contrat
  • Financement par emprunt

5. Environnement, cadre de vie et tourisme

  • Rénovation du terrain de jeux du Martinet
  • Isolation des combles (mairie et poste) : présentation du diagnostic du SIDEC

6. Enfance et jeunesse

  • Conseils d’école des 12 avril et 28 juin 2022

7. Urbanisme, voirie et bâtiments

  • Entretien courant de la voirie : attribution des travaux

8. Intercommunalité, structures extérieures et informations diverses

Plus d'informations
Coordonnées

Commune de Mignovillard
4 rue de Champagnole
39250 MIGNOVILLARD

03 84 51 31 02
Horaires d'ouverture
Lundi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mardi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mercredi...14h › 17h30
Jeudi...9h › 12h | 14h › 17h30
Vendredi...9h › 12h | 14h › 17h30
Samedi (perm. du maire)...10h › 11h30
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