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    Coordonnées

    Commune de Mignovillard
    4 rue de Champagnole
    39250 MIGNOVILLARD

    03 84 51 31 02
    Horaires d'ouverture
    Lundi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mardi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mercredi...14h › 17h30
    Jeudi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Vendredi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Samedi (perm. du maire)...10h › 11h30

    Conseil municipal du 4 octobre 2021 : l’ordre du jour

    La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

    Lundi 4 octobre 2021 à 20h à la mairie de Mignovillard

    L’ordre du jour sera le suivant :

    1. Projet Centre bourg
      • Marchés d’études et de travaux : présentation de l’analyse des offres et attribution
      • Point sur le projet et le plan de financement (demandes de subventions…)
      • Choix du régime de TVA pour le projet
    2. Ressources humaines
      • Astreinte hivernale du personnel communal
      • Suppression et création de postes (secrétariat, école, recensement)
      • Projet de mise en œuvre du RIFSEEP (régime indemnitaire)
    3. Finances
      • Salle des fêtes : instauration d’un tarif horaire
      • Tarifs pour l’année 2022
      • Cimetière : renouvellement de l’abonnement au logiciel de gestion
      • Projet d’acquisition de l’ancienne cure
    4. Forêts et bois
      • Cessions de bois en forêt non soumise
    5. Urbanisme : travaux et vente de terrain agricole à Communailles-en-M.
    6. Intercommunalité et structures extérieures
    7. Divers

    Le Maire,
    Florent SERRETTE

    Coordonnées

    Commune de Mignovillard
    4 rue de Champagnole
    39250 MIGNOVILLARD

    03 84 51 31 02
    Horaires d'ouverture
    Lundi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mardi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mercredi...14h › 17h30
    Jeudi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
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