La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :
Lundi 4 octobre 2021 à 20h à la mairie de Mignovillard
L’ordre du jour sera le suivant :
- Projet Centre bourg
- Marchés d’études et de travaux : présentation de l’analyse des offres et attribution
- Point sur le projet et le plan de financement (demandes de subventions…)
- Choix du régime de TVA pour le projet
- Ressources humaines
- Astreinte hivernale du personnel communal
- Suppression et création de postes (secrétariat, école, recensement)
- Projet de mise en œuvre du RIFSEEP (régime indemnitaire)
- Finances
- Salle des fêtes : instauration d’un tarif horaire
- Tarifs pour l’année 2022
- Cimetière : renouvellement de l’abonnement au logiciel de gestion
- Projet d’acquisition de l’ancienne cure
- Forêts et bois
- Cessions de bois en forêt non soumise
- Urbanisme : travaux et vente de terrain agricole à Communailles-en-M.
- Intercommunalité et structures extérieures
- Divers
Le Maire,
Florent SERRETTE
