La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :
L’ordre du jour est le suivant :
1. Administration générale et finances
- Approbation du compte rendu de la séance du 3 juillet 2023
- Décision modificative, budget général
2. Projet Centre bourg
- Point sur les travaux
- Point sur la mise en location des différents locaux
3. Bâtiments
- Salle des fêtes : demandes d’utilisation annuelle et tarif horaire
- Chalet de Communailles-en-M. : refacturation de frais d’électricité
4. Enfance, jeunesse
- Frais scolaires de l’année 2022-2023 : participation des communes
5. Urbanisme, voirie
- Réfection d’un caniveau à grille à Essavilly
- Vente d’une parcelle de terrain à bâtir, rue de Nozeroy
6. Forêts et bois
- Travaux sylvicoles de l’année 2023 (2nde tranche : cloisonnement) : attribution
- Exercice du droit de préemption forestier, parcelle AH 15 (délibération du 3 juillet 2023)
- Droit de préférence, parcelle AE 152 (Grands quartiers),
- Droit de préférence, parcelles AC 1 (Au Batteur) et AC 150 (Bois forestier)
7. Intercommunalité, structures extérieures et informations diverses
