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    Coordonnées

    Commune de Mignovillard
    4 rue de Champagnole
    39250 MIGNOVILLARD

    03 84 51 31 02
    Horaires d'ouverture
    Lundi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mardi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mercredi...14h › 17h30
    Jeudi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Vendredi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Samedi (perm. du maire)...10h › 11h30

    Conseil municipal du 5 novembre : l’ordre du jour

    La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

    Lundi 5 novembre 2018 à 20h à la mairie de Mignovillard

    L’ordre du jour sera le suivant :

    1. Finances
      • Propositions du groupe de travail sur l’optimisation des dépenses et des recettes
      • Tarifs communaux 2019
      • Taxe d’aménagement
      • Décision modificative n°3
    2. Bâtiments, patrimoine communal
      • Réfection de la toiture de la mairie : demande de subventions
      • Salle des sports : plan de financement modifié et achat d’un réfrigérateur
    3. Urbanisme, voirie, assainissement
      • Déneigement de Communailles-en-Montagne et Petit-Villard
      • Point sur les travaux d’investissement 2018
    4. Forêt et bois : droit de préemption (parcelle AD 142 – La Côte du Léal)
    5. Agriculture : bail pour la parcelle ZN n°1 (ancienne fabrique)
    6. Intercommunalité
      • Rapport d’activité 2017
      • Rapports annuels sur l’assainissement collectif et non collectif
    7. Divers

    Le Maire,
    Florent SERRETTE

    Coordonnées

    Commune de Mignovillard
    4 rue de Champagnole
    39250 MIGNOVILLARD

    03 84 51 31 02
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    Lundi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mardi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mercredi...14h › 17h30
    Jeudi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
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