La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :
L’ordre du jour est le suivant :
1. Administration générale, finances et ressources humaines
- Tour de table des élus et approbation du compte rendu de la séance du 4 juillet 2022
- Vente d’un lot de 10 pierres
- Réflexion sur la réorganisation partielle des services municipaux
2. Enfance et jeunesse
- Rentrée scolaire et périscolaire 2022-2023, avancement du chantier du préau
- Participation pour les frais scolaires de l’année 2021-2022
- Remise de e-Carte Avantages jeunes
3. Projet Centre bourg
- Projet de servitude de passage public entre le site et la rue du Processionnal
4. Chalet de la Bourre
- Attribution d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public
5. Urbanisme, voirie et bâtiments
- Travaux sur la voirie départementale et la voirie communale
- Déploiement de la fibre optique (CCCNJ, Département)
- Projets : renforcement électrique (SIDEC, Enedis), nouveau château d’eau (SIE Centre Est)
6. Environnement, cadre de vie et tourisme
- Réflexion sur l’adaptation des espaces verts au réchauffement climatique (récupération d’eau de pluie, types d’espaces, choix des plantes, place des arbres…)
- Réflexion sur la réduction des consommations énergétiques
- Redevance incitative pour la collecte et le traitement des déchets (SICTOM)
7. Forêts et bois
- Droit de préemption forestier : AH 211 et AH 212 (La Malaclaire)
8. Informations diverses
