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Conseil municipal

Conseil municipal du 5 septembre 2022 : l’ordre du jour

Le conseil municipal de Mignovillard se réunit habituellement le premier lundi de chaque mois à 20h à la mairie.

La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :

L’ordre du jour est le suivant :

1. Administration générale, finances et ressources humaines

  • Tour de table des élus et approbation du compte rendu de la séance du 4 juillet 2022
  • Vente d’un lot de 10 pierres
  • Réflexion sur la réorganisation partielle des services municipaux

2. Enfance et jeunesse

  • Rentrée scolaire et périscolaire 2022-2023, avancement du chantier du préau
  • Participation pour les frais scolaires de l’année 2021-2022
  • Remise de e-Carte Avantages jeunes

3. Projet Centre bourg

  • Projet de servitude de passage public entre le site et la rue du Processionnal

4. Chalet de la Bourre

  • Attribution d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public

5. Urbanisme, voirie et bâtiments

  • Travaux sur la voirie départementale et la voirie communale
  • Déploiement de la fibre optique (CCCNJ, Département)
  • Projets : renforcement électrique (SIDEC, Enedis), nouveau château d’eau (SIE Centre Est)

6. Environnement, cadre de vie et tourisme

  • Réflexion sur l’adaptation des espaces verts au réchauffement climatique (récupération d’eau de pluie, types d’espaces, choix des plantes, place des arbres…)
  • Réflexion sur la réduction des consommations énergétiques
  • Redevance incitative pour la collecte et le traitement des déchets (SICTOM)

7. Forêts et bois

  • Droit de préemption forestier : AH 211 et AH 212 (La Malaclaire)

8. Informations diverses

Plus d'informations
Coordonnées

Commune de Mignovillard
4 rue de Champagnole
39250 MIGNOVILLARD

03 84 51 31 02
Horaires d'ouverture
Lundi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mardi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mercredi...14h › 17h30
Jeudi...9h › 12h | 14h › 17h30
Vendredi...9h › 12h | 14h › 17h30
Samedi (perm. du maire)...10h › 11h30
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