La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :
Lundi 6 décembre 2021
à 20h à la mairie de Mignovillard
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Forêts et bois : commission du 15 novembre 2021
- État d’assiette de l’année 2022
- Renouvellement de la convention d’occupation pour une station météo
2. Projet Centre bourg
- Point sur le projet et les travaux
3. Ressources humaines
- Tableau des effectifs des emplois permanents
- Mise en œuvre du RIFSEEP (régime indemnitaire des agents)
- Détermination des modalités du compte épargne temps
- Mise en place de l’entretien professionnel annuel
- Protection sociale complémentaire
4. Finances
- Investissements 2022 : demandes de subventions (DETR, Plan de relance…)
5. Enfance, jeunesse : conseil d’école du 16 novembre 2021
6. Intercommunalité et structures extérieures
- SIE du Centre Est du Jura : projet de nouveau château d’eau
7. Divers
Le Maire,
Florent SERRETTE
