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    Coordonnées

    Commune de Mignovillard
    4 rue de Champagnole
    39250 MIGNOVILLARD

    03 84 51 31 02
    Horaires d'ouverture
    Lundi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mardi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mercredi...14h › 17h30
    Jeudi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Vendredi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Samedi (perm. du maire)...10h › 11h30

    Conseil municipal du 6 décembre 2021 : l’ordre du jour

    La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :

    Lundi 6 décembre 2021
    à 20h à la mairie de Mignovillard

    L’ordre du jour sera le suivant :

    1. Forêts et bois : commission du 15 novembre 2021

    • État d’assiette de l’année 2022
    • Renouvellement de la convention d’occupation pour une station météo

    2. Projet Centre bourg

    • Point sur le projet et les travaux

    3. Ressources humaines

    • Tableau des effectifs des emplois permanents
    • Mise en œuvre du RIFSEEP (régime indemnitaire des agents)
    • Détermination des modalités du compte épargne temps
    • Mise en place de l’entretien professionnel annuel
    • Protection sociale complémentaire

    4. Finances

    • Investissements 2022 : demandes de subventions (DETR, Plan de relance…)

    5. Enfance, jeunesse : conseil d’école du 16 novembre 2021

    6. Intercommunalité et structures extérieures

    • SIE du Centre Est du Jura : projet de nouveau château d’eau

    7. Divers

    Le Maire,
    Florent SERRETTE

    Coordonnées

    Commune de Mignovillard
    4 rue de Champagnole
    39250 MIGNOVILLARD

    03 84 51 31 02
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    Lundi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mardi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mercredi...14h › 17h30
    Jeudi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
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