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ActualitésConseil municipal

Conseil municipal du 6 décembre 2021 : l’ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :

Lundi 6 décembre 2021
à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Forêts et bois : commission du 15 novembre 2021

  • État d’assiette de l’année 2022
  • Renouvellement de la convention d’occupation pour une station météo

2. Projet Centre bourg

  • Point sur le projet et les travaux

3. Ressources humaines

  • Tableau des effectifs des emplois permanents
  • Mise en œuvre du RIFSEEP (régime indemnitaire des agents)
  • Détermination des modalités du compte épargne temps
  • Mise en place de l’entretien professionnel annuel
  • Protection sociale complémentaire

4. Finances

  • Investissements 2022 : demandes de subventions (DETR, Plan de relance…)

5. Enfance, jeunesse : conseil d’école du 16 novembre 2021

6. Intercommunalité et structures extérieures

  • SIE du Centre Est du Jura : projet de nouveau château d’eau

7. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE

Coordonnées

Commune de Mignovillard
4 rue de Champagnole
39250 MIGNOVILLARD

03 84 51 31 02
Horaires d'ouverture
Lundi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mardi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mercredi...14h › 17h30
Jeudi...9h › 12h | 14h › 17h30
Vendredi...9h › 12h | 14h › 17h30
Samedi (perm. du maire)...10h › 11h30
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