Conseil municipal du 6 juillet : l’ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

Lundi 6 juillet 2020 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Administration générale
   • Règlement intérieur du conseil municipal
   • Propositions pour la composition de la commission communale des impôts directs
2. Environnement
   • Travaux de restauration hydraulique de la Seigne des Barbouillons
   • Convention pour la cueillette de plantes sauvages sur terrains communaux
   • Installation de nichoirs en forêt communale
3. Forêts, bois
   • Présentation des travaux d’investissement réalisés en 2020
   • Droit de préférence forestier, parcelles AO 46-47 (Jardin Martin)
4. Urbanisme, voirie, bâtiments
   • Déclassement de terrain du domaine public et vente de terrain d’aisance à Essavilly
   • Attribution des travaux d’entretien courant des voies communales
5. Intercommunalité
   • Proposition de délégués pour le SICTOM de la région de Champagnole
   • Syndicat intercommunal des eaux de Bief-du-Fourg Petit-Villard
6. Tour d’horizon des projets
7. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE