Conseil municipal du 6 mai : l’ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

Lundi 6 mai 2019 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Administration, finances et ressources humaines
   • Indemnités des élus
   • Admission en non-valeur
   • Stage à l’école des Barbouillons
2. Forêts et bois : commission du 30 avril 2019
   • Attribution des travaux d’entretien 2019
   • Ventes de bois
   • Réunion de l’ASA Mignobief
3. Agriculture : commission du 15 avril 2019
   • Ventes d’herbe et locations diverses
4. Bâtiments, patrimoine : attribution des travaux de mobilier de l’agence postale
5. Environnement : présentation de l’extension du périmètre RAMSAR
6. Voirie
   • Attribution des travaux d’aménagement d’un chemin piétonnier, rue des Gentianes
   • Attribution des travaux d’aménagement autour de la fontaine de Petit-Villard
7. Intercommunalité et représentations
   • Demande d’adhésion des communes de Le Franois, Saffloz et Marigny à la CCCNJ
   • Transfert de la compétence « Eau potable » à la CCCNJ
   • Désignation d’un référent pour la lutte contre l’ambroisie
8. Projet « centre bourg » : poursuite de la réflexion
9. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE