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    Coordonnées

    Commune de Mignovillard
    4 rue de Champagnole
    39250 MIGNOVILLARD

    03 84 51 31 02
    Horaires d'ouverture
    Lundi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mardi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mercredi...14h › 17h30
    Jeudi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Vendredi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Samedi (perm. du maire)...10h › 11h30

    Conseil municipal du 6 septembre 2021 : l’ordre du jour

    La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

    Lundi 6 septembre 2021 à 20h à la mairie de Mignovillard

    L’ordre du jour sera le suivant :

    1. Projet Centre bourg
      • Point sur le projet, le calendrier, le plan de financement
      • Lots de travaux n°3 à 17 : présentation de l’analyse des offres et attribution
      • Choix du régime de TVA pour le projet
      • Délégation pour l’aliénation de gré à gré d’éléments mobilier de la Maison Bourgeois
    2. Urbanisme, voirie et bâtiments : commission du 27 août 2021
      • Rue du Communal (Essavilly) : attribution des travaux de réfection
      • Rue de Champagnole : réfection de la couche de roulement et aménagements divers
      • Projet de cession d’une parcelle constructible (rue de Nozeroy)
      • Modification du règlement du lotissement « Au Vesné » de Communailles-en-M.
      • Demandes diverses relatives à la voirie (cession de terrain…)
    3. Forêts et bois : nomination de 3 garants de l’affouage et point de situation
    4. Enfance, jeunesse : participations pour les frais scolaires de l’année 2020-2021
    5. Finances
      • Décision modificative (reversement de taxe d’aménagement, caserne des pompiers)
      • Réhabilitation du 2 rue des Gentianes : avis sur la demande de garantie d’emprunt
    6. Intercommunalité et structures extérieures
    7. Divers

    Le Maire,
    Florent SERRETTE

    Coordonnées

    Commune de Mignovillard
    4 rue de Champagnole
    39250 MIGNOVILLARD

    03 84 51 31 02
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    Lundi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mardi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mercredi...14h › 17h30
    Jeudi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Vendredi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Samedi (perm. du maire)...10h › 11h30
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