La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :
Lundi 7 février 2022
à 20h à la mairie de Mignovillard
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Projet Centre bourg : attribution du marché du lot 13 (carrelage, chapes, faïence)
2. Forêts et bois : commission du 4 février 2022
- Affouage pour l’année 2022 : modalités, tarifs, garants, marquage
- AOC Bois du Jura : présentation de la démarche et proposition d’adhésion
- Droit de préférence : parcelle ZZ 11 (Prés Mivelle Ouest)
3. Urbanisme, voirie et bâtiments : commission du 28 janvier 2022
- Essavilly : gestion des eaux pluviales
- Rue de Nozeroy : couche de roulement, aménagements de sécurité, comptage vitesse
- Rue de Frasne : projet de pose de coussins berlinois
- Communailles-en-M. : demande d’aménagements de sécurité limitant la vitesse
- Entretien annuel de la voirie
- Programme d’investissements futurs : consultation pour la maîtrise d’œuvre
4. Environnement, cadre de vie et tourisme
- Seigne des Barbouillons : comité de gestion et adhésion à l’association RNF
5. Agriculture : renouvellement du Bureau des 3 associations foncières
6. Finances
- Contrat de maintenance du défibrillateur
- Préparation du budget primitif 2022
7. Intercommunalité et structures extérieures
8. Divers
Le Maire,
Florent SERRETTE