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Conseil municipal

Conseil municipal du 7 mars 2022 : l’ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :

Lundi 7 mars 2022
à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Finances

  • Comptes administratifs, de gestion et affectation du résultat, pour l’année 2021
  • Préparation du budget primitif pour l’année 2022
  • Régie de recettes : évolution des régies existantes, encaissement par carte bancaire, installation d’un terminal de paiement électronique

2. Administration générale

  • Organisation du bureau de vote pour l’élection présidentielle des 10 et 24 avril
  • Chalet de la Bourre : convention administrative, loyer, travaux
  • Occupation du domaine public : autorisation et tarif
  • Contrat de maintenance des défibrillateurs

3. Voirie

  • Mission de maîtrise d’œuvre pour un programme de réfection de voiries
  • Dénomination d’une rue à Communailles-en-Montagne

4. Forêts et bois

  • Commercialisation d’un lot de feuillus (reliquat issu des précédents états d’assiette)

5. Intercommunalité et structures extérieures

6. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE

Coordonnées

Commune de Mignovillard
4 rue de Champagnole
39250 MIGNOVILLARD

03 84 51 31 02
Horaires d'ouverture
Lundi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mardi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mercredi...14h › 17h30
Jeudi...9h › 12h | 14h › 17h30
Vendredi...9h › 12h | 14h › 17h30
Samedi (perm. du maire)...10h › 11h30
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