Conseil municipal du 8 avril : l’ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

Lundi 8 avril 2019 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Élections européennes : bureau de vote du 26 mai 2019
2. Finances et ressources humaines
   • Budgets primitifs 2019 : budget principal, budget « Lotissement de la Fruitière »
   • Vote des taux communaux des taxes locales
   • Acceptation d’un legs
   • Suppression d’un poste d’adjoint administratif et création d’un poste de rédacteur
3. Conseil d’école : réunion du 28 mars 2019
4. Urbanisme, voirie et assainissement : commission du 27 mars 2019
5. Environnement, cadre de vie et tourisme : commission du 20 mars 2019
6. Forêts et bois
   • Droit de préemption forestier : parcelle ZD 24 (Les Cheneillons)
   • Motion contre l’encaissement des recettes de bois par l’ONF
7. Agriculture : location de parcelles communales
8. Patrimoine : contrat d’entretien des poêles de l’ancienne gare
9. Intercommunalité et représentations
   • Communauté de communes : réunions des 5 et 26 mars 2019
   • SIVOM du Plateau de Nozeroy : réunion du 11 mars 2019
   • Syndicat des eaux du Centre Est : réunion du 23 mars 2019
   • Syndicat des eaux de Bief-du-Fourg Petit-Villard : réunions des 1^er et 4 avril 2019
10. Divers

Le Maire,
Florent SERRETTE