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    Coordonnées

    Commune de Mignovillard
    4 rue de Champagnole
    39250 MIGNOVILLARD

    03 84 51 31 02
    Horaires d'ouverture
    Lundi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mardi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mercredi...14h › 17h30
    Jeudi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Vendredi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Samedi (perm. du maire)...10h › 11h30

    Conseil municipal du 4 novembre 2021 : l’ordre du jour

    Exceptionnellement en raison du jour férié de la Toussaint, la prochaine séance du conseil municipal n’aura pas lieu le premier lundi du mois de novembre. Elle est décalée et se tiendra :

    Jeudi 4 novembre 2021
    à 20h à la mairie de Mignovillard

    L’ordre du jour sera le suivant :

    1. Avis sur la demande d’autorisation environnementale présentée par la SAS Basse Joux EnR pour la construction et l’exploitation d’un parc éolien sur les communes de Plénise et Esserval-Tartre, dans le cadre de l’enquête publique

    2. Projet Centre bourg

    • Point sur le projet et le plan de financement
    • Marchés de travaux : présentation de l’analyse des offres et attribution des lots

    3. Environnement, cadre de vie et tourisme : commission du 13 octobre 2021

    4. Urbanisme, voirie et bâtiments

    • Vente de terrain agricole à Communailles-en-Montagne
    • Déneigement des voies communales : prestation de service externe
    • Convention de déneigement des particuliers
    • Ancienne cure : réflexion

    5. Enfance et jeunesse : assemblée générale du centre périscolaire du 14 octobre 2021

    6. Finances : réflexion sur les projets d’investissement pour l’année 2022

    7. Intercommunalité et structures extérieures

    8. Divers

    Le Maire,
    Florent SERRETTE

    Coordonnées

    Commune de Mignovillard
    4 rue de Champagnole
    39250 MIGNOVILLARD

    03 84 51 31 02
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    Lundi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mardi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mercredi...14h › 17h30
    Jeudi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
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