Les membres du conseil municipal de la commune de Mignovillard se réuniront en séance publique :
lundi 2 octobre 2017
à 20h à la mairie de Mignovillard
Ordre du jour
1. Bâtiments, patrimoine communal
- Ancienne gare : emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations
- Appartement de la Poste : point sur les travaux et location
- Salle des sports : point sur les travaux, facturation de l’utilisation des locaux 2016
2. Administration générale, finances
- Tarifs communaux 2018
- Astreinte du personnel communal pour le déneigement
- Convention de déneigement de particuliers – Hiver 2017-2018
3. Forêts et bois
- Droit de préférence : parcelle ZD 19
- Menus produits forestiers
4. Urbanisme et voirie
- Point sur les travaux de voirie
- Taxe d’aménagement
5. Questionnaire à la population : premier bilan
6. Intercommunalité
7. Divers
