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    Coordonnées

    Commune de Mignovillard
    4 rue de Champagnole
    39250 MIGNOVILLARD

    03 84 51 31 02
    Horaires d'ouverture
    Lundi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mardi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Mercredi...14h › 17h30
    Jeudi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Vendredi...9h › 12h ✦ 14h › 17h30
    Samedi (perm. du maire)...10h › 11h30

    Séance du conseil municipal ce lundi 4 décembre 2017

    Les membres du conseil municipal de la commune de Mignovillard se réuniront en séance publique :

    lundi 4 décembre 2017
    à 20h à la mairie de Mignovillard

    Ordre du jour

     

    1. Communauté de communes

    • Modification des statuts de la communauté de communes
    • Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
    • Mise à disposition des biens dans le cadre de la compétence « Assainissement »

    2. Affaires sociales, personnes âgées : commission du 29 novembre

    • Projet de création de logements pour personnes âgées

    3. Enfance, jeunesse

    • Conseil d’école du 10 novembre
    • Convention triennale pour le centre périscolaire

    4. Bâtiments, patrimoine communal

    • Ancienne gare : plan de financement, point sur les travaux
    • Salle des sports : point sur les travaux

    5. Bois et forêts : commission du 24 novembre

    • État d’assiette des coupes pour 2018

    6. Finances

    • Programme d’investissements pour 2018
    • Garantie d’emprunts pour l’OPH (rue des Droséras)

    7. Divers

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