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Les commissions municipales

Le conseil municipal de Mignovillard a créé plusieurs commissions municipales composées d'élus. Certaines d'entre elles sont également ouvertes aux habitants.

Les commissions municipales ont pour rôle d’étudier en amont les projets soumis à la délibération du conseil municipal. Sans pouvoir décisionnel mais avec une mission d’étude, d’expertise et d’association de la population, ces commissions traitent de différents sujets et sont réunies aussi régulièrement que nécessaire. Le maire est membre de droit de toutes les commissions, qu’il préside, même si chacune d’elle a un responsable en particulier (en italique ci-dessous).

Commissions ouvertes aux habitants

Commission « Affaires sociales et personnes âgées »

Missions : être à l’écoute des besoins sociaux des habitants du village, conduire le projet de logements adaptés pour les personnes âgées

Responsable : Marion BLONDEAU

Membres élus : Florent SERRETTE, Élodie MELET

Habitants : Nelly GIROD

Commission « Urbanisme, voirie et bâtiments »

Missions : suivre l’évolution urbanistique de la commune en lien avec le PLU, étudier les projets de développement et d’aménagement urbains, participer à la gestion du domaine public routier (rues et routes), gérer le patrimoine bâti communal…

Responsable : Gérard MUGNIOT

Membres élus : Florent SERRETTE, Michaël FUMEY, Sébastien GUILLAUME, Séverin PASKIEWICZ

Habitants : Frédéric PAULIN, André MISTELI, Céline CHAIX, Henri RATTE, Étienne MILLET

Commission « Forêts et bois »

Missions : participer à la gestion des 1 000 ha de forêt communale, étudier le programme de coupes et le programme de travaux, l’affouage ou les cessions de bois en forêt soumise et non soumise au régime forestier…

Responsable : Lydie CHANEZ

Membres élus : Florent SERRETTE, Gérard MUGNIOT, Michaël FUMEY, Philippe SCHENCK, Jérôme SERRETTE

Habitants : Michel PERNOLLET, Henri RATTE, Frédéric ROUSSILLON, Yvan CÔTE, Gilles ROUSSILLON

Commission « Enfance et jeunesse »

Missions : être à l’écoute des besoins des enfants et adolescents du village, suivre les problématiques liées aux modes de garde et aux activités périscolaires, être une interface avec l’école et l’équipe enseignante, suivre le projet de création d’une micro-crèche

Responsable : Marion BLONDEAU

Membres élus : Florent SERRETTE, Élodie MELET, Michaël FUMEY

Habitants :

Commission « Environnement, cadre de vie et tourisme »

Missions : être force de proposition et d’étude en matière environnementale (milieux naturels…) et énergétique (isolation de bâtiments, chauffage collectif, diminution des consommations et de la dépendance énergétique de la commune…), participer à l’amélioration du cadre de vie à travers notamment le fleurissement et les illuminations de Noël, suivre le fonctionnement du Chalet de la Bourre et le développement touristique en lien avec la Communauté de communes

Responsable : Lydie CHANEZ

Membres élus : Florent SERRETTE, Camille BARBAZ, Sébastien GUILLAUME, Jean-Yves QUETY

Habitants : Chantal PERNOLLET, Céline CHAIX

Commission « Agriculture »

Missions : suivre les questions agricoles, participer à la concertation entre les agriculteurs et gérer les liens contractuels entre la Commune et les agriculteurs (baux ruraux, ventes d’herbe…)

Responsable : Joël ALPY

Membres élus : Florent SERRETTE, Camille BARBAZ, Jérôme SERRETTE

Habitants : Henri RATTE, Laurent CUBY, Sylvain CARREZ, Bertrand ROUSSEAUX, Céline CHAIX

Commission « Finances »

Missions : suivre l’exécution du budget communal, réaliser une prospective sur les finances communale et aider à la décision du conseil municipal en matière de pilotage des recettes et des dépenses

Responsable : Philippe SCHENCK

Membres élus : Florent SERRETTE, Lydie CHANEZ, Michaël FUMEY, Gérard MUGNIOT, Séverin PASKIEWICZ, Jean-Yves QUETY

Habitants :

Commissions internes au conseil municipal

Commission « Réceptions »

Missions : préparer et organiser les fêtes, cérémonies et réceptions prévues par la Commune tout au long de l’année (repas des anciens, fête des mères, fête des pères, commémorations officielles, inaugurations…)

Membres : Camille BARBAZ, Michaël FUMEY, Élodie MELET, Marion BLONDEAU

Commission « Marchés à procédure adaptée » (MAPA)

Missions : commission consultative où sont examinées les offres des entreprises pour les marchés publics soumis à une procédure adaptée

Membres : Florent SERRETTE, Michaël FUMEY, Philippe SCHENCK, Lydie CHANEZ, Gérard MUGNIOT

Commission d'appels d'offres

Commission légalement réservée aux membres élus désignés par le conseil municipal

Président : Florent SERRETTE

Membres titulaires : Michaël FUMEY, Philippe SCHENCK, Lydie CHANEZ

Membres suppléants :

Commission communale des impôts directs

L’article 1650 du code général des impôts (CGI) institue dans chaque commune une commission communale des impôts directs (CCID), présidée par le maire ou par l’adjoint délégué. Les autres membres sont nommés par le directeur des services fiscaux sur une liste de contribuables proposée par le conseil municipal.

La CCID a un rôle essentiellement consultatif : d’une part, elle donne son avis sur les valeurs locatives des immeubles bâtis et non bâtis qui lui sont soumises et, d’autre part, elle transmet à l’administration fiscale toutes les informations qu’elle juge utiles relativement à la matière imposable dans la commune.

Dans les communes de moins de 2 000 habitants, la CCID comprend 7 membres : le maire et 6 commissaires.

Président : Florent SERRETTE

Membres titulaires : Lionel EMONOT, Gérard CAILLE, Martine CARREZ, Fabrice CHAUVIN, Jean-Paul COURTOIS, Élisabeth DUCHESNE

Membres suppléants : Michel CAZALET, Joëlle CHAUVIN, Raphaël COURVOISIER, Alain GIROD, Serge PAQUETTE, Hervé MIVELLE

Coordonnées

Commune de Mignovillard
4 rue de Champagnole
39250 MIGNOVILLARD

03 84 51 31 02
Horaires d'ouverture
Lundi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mardi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mercredi...14h › 17h30
Jeudi...9h › 12h | 14h › 17h30
Vendredi...9h › 12h | 14h › 17h30
Samedi (perm. du maire)...10h › 11h30
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