Lors de sa séance du 25 mai 2020, le conseil municipal de Mignovillard a créé plusieurs commissions municipales composées d’élus. Certaines d’entre elles sont également ouvertes aux habitants.
Les commissions municipales ont pour rôle d’étudier en amont les projets soumis à la délibération du conseil municipal. Sans pouvoir décisionnel mais avec une mission d’étude, d’expertise et d’association de la population, ces commissions traitent de différents sujets et sont réunies aussi régulièrement que nécessaire. Le maire est membre de droit de toutes les commissions, qu’il préside, même si chacune d’elle a un responsable en particulier (en italique ci-dessous).
Commissions ouvertes aux habitants
Commission « Affaires sociales et personnes âgées »
Missions : être à l’écoute des besoins sociaux des habitants du village, conduire le projet de logements adaptés pour les personnes âgées
Responsable : Anne-Marie MIVELLE
Membres élus : Florent SERRETTE, Carmen VALLET, Pascale DUSSOUILLEZ, Valérie VUILLERMOT
Habitants : Nelly GIROD
Commission « Urbanisme, voirie et bâtiments »
Missions : suivre l’évolution urbanistique de la commune en lien avec le PLU, étudier les projets de développement et d’aménagement urbains, participer à la gestion du domaine public routier (rues et routes), gérer le patrimoine bâti communal…
Responsable : Gérard MUGNIOT
Membres élus : Florent SERRETTE, Martial VERNEREY, Michaël FUMEY, Olivier BLANCHARD, Étienne MILLET, Pascale DUSSOUILLEZ, Aurore BRULPORT, Valérie VUILLERMOT, Jacques DAYET
Habitants : Frédéric PAULIN, André MISTELI, Céline CHAIX, Henri RATTE
Commission « Forêts et bois »
Missions : participer à la gestion des 1 000 ha de forêt communale, étudier le programme de coupes et le programme de travaux, l’affouage ou les cessions de bois en forêt soumise et non soumise au régime forestier…
Responsable : Lydie CHANEZ
Membres élus : Florent SERRETTE, Martial VERNEREY, Gérard MUGNIOT, Michaël FUMEY, Jacques DAYET
Habitants : Michel PERNOLLET, Jérôme SERRETTE, Henri RATTE, Frédéric ROUSSILLON, Yvan CÔTE
Commission « Enfance et jeunesse »
Missions : être à l’écoute des besoins des enfants et adolescents du village, suivre les problématiques liées aux modes de garde et aux activités périscolaires, être une interface avec l’école et l’équipe enseignante, suivre le projet de création d’une micro-crèche
Responsable : Carmen VALLET
Membres élus : Florent SERRETTE, Olivier BOILLOT, Anne-Marie MIVELLE, Maxime FOURNY
Habitants :
Commission « Environnement, cadre de vie et tourisme »
Missions : être force de proposition et d’étude en matière environnementale (milieux naturels…) et énergétique (isolation de bâtiments, chauffage collectif, diminution des consommations et de la dépendance énergétique de la commune…), participer à l’amélioration du cadre de vie à travers notamment le fleurissement et les illuminations de Noël, suivre le fonctionnement du Chalet de la Bourre et le développement touristique en lien avec la Communauté de communes
Responsable : Pascale DUSSOUILLEZ
Membres élus : Florent SERRETTE, Camille BARBAZ, Olivier BLANCHARD, Valérie VUILLERMOT, Lydie CHANEZ
Habitants : Chantal PERNOLLET, Céline CHAIX
Commission « Agriculture »
Missions : suivre les questions agricoles, participer à la concertation entre les agriculteurs et gérer les liens contractuels entre la Commune et les agriculteurs (baux ruraux, ventes d’herbe…)
Responsable : Joël ALPY
Membres élus : Florent SERRETTE, Camille BARBAZ, Étienne MILLET
Habitants : Jérôme SERRETTE, Henri RATTE, Laurent CUBY, Sylvain CARREZ, Bertrand ROUSSEAUX, Céline CHAIX
Commission « Finances »
Missions : suivre l’exécution du budget communal, réaliser une prospective sur les finances communale et aider à la décision du conseil municipal en matière de pilotage des recettes et des dépenses
Responsable : Olivier BOILLOT
Membres élus : Florent SERRETTE, Philippe SCHENCK, Maxime FOURNY, Aurore BRULPORT, Anne-Marie MIVELLE
Habitants :
Commissions internes au conseil municipal
Commission « Réceptions »
Missions : préparer et organiser les fêtes, cérémonies et réceptions prévues par la Commune tout au long de l’année (repas des anciens, fête des mères, fête des pères, commémorations officielles, inaugurations…)
Membres : Olivier BLANCHARD, Camille BARBAZ, Valérie VUILLERMOT, Pascale DUSSOUILLEZ
Commission « Marchés à procédure adaptée » (MAPA)
Missions : commission consultative où sont examinées les offres des entreprises pour les marchés publics soumis à une procédure adaptée
Membres : Florent SERRETTE, Michaël FUMEY, Philippe SCHENCK, Lydie CHANEZ, Gérard MUGNIOT, Étienne MILLET, Aurore BRULPORT
Commission d'appels d'offres
Commission légalement réservée aux membres élus désignés par le conseil municipal
Président : Florent SERRETTE
Membres titulaires : Michaël FUMEY, Philippe SCHENCK, Lydie CHANEZ
Membres suppléants : Gérard MUGNIOT, Étienne MILLET, Aurore BRULPORT
Commission communale des impôts directs
L’article 1650 du code général des impôts (CGI) institue dans chaque commune une commission communale des impôts directs (CCID), présidée par le maire ou par l’adjoint délégué. Les autres membres sont nommés par le directeur des services fiscaux sur une liste de contribuables proposée par le conseil municipal.
La CCID a un rôle essentiellement consultatif : d’une part, elle donne son avis sur les valeurs locatives des immeubles bâtis et non bâtis qui lui sont soumises et, d’autre part, elle transmet à l’administration fiscale toutes les informations qu’elle juge utiles relativement à la matière imposable dans la commune.
Dans les communes de moins de 2 000 habitants, la CCID comprend 7 membres : le maire et 6 commissaires.
Président : Florent SERRETTE
Membres titulaires : Lionel EMONOT, Gérard CAILLE, Martine CARREZ, Fabrice CHAUVIN, Jean-Paul COURTOIS, Élisabeth DUCHESNE
Membres suppléants : Michel CAZALET, Joëlle CHAUVIN, Raphaël COURVOISIER, Alain GIROD, Serge PAQUETTE, Hervé MIVELLE