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Conseil municipal du 6 mai : l’ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

Lundi 6 mai 2019 à 20h à la mairie de Mignovillard

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Administration, finances et ressources humaines
    • Indemnités des élus
    • Admission en non-valeur
    • Stage à l’école des Barbouillons
  2. Forêts et bois : commission du 30 avril 2019
    • Attribution des travaux d’entretien 2019
    • Ventes de bois
    • Réunion de l’ASA Mignobief
  3. Agriculture : commission du 15 avril 2019
    • Ventes d’herbe et locations diverses
  4. Bâtiments, patrimoine : attribution des travaux de mobilier de l’agence postale
  5. Environnement : présentation de l’extension du périmètre RAMSAR
  6. Voirie
    • Attribution des travaux d’aménagement d’un chemin piétonnier, rue des Gentianes
    • Attribution des travaux d’aménagement autour de la fontaine de Petit-Villard
  7. Intercommunalité et représentations
    • Demande d’adhésion des communes de Le Franois, Saffloz et Marigny à la CCCNJ
    • Transfert de la compétence « Eau potable » à la CCCNJ
    • Désignation d’un référent pour la lutte contre l’ambroisie
  8. Projet « centre bourg » : poursuite de la réflexion
  9. Divers

 

Le Maire,
Florent SERRETTE

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