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    Adresse

    4 rue de Champagnole
    39250 MIGNOVILLARD

    Téléphone

    03 84 51 31 02

    Courriel

    mairie@mignovillard.fr

    Conseil municipal du 8 avril : l’ordre du jour

    La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :

    Lundi 8 avril 2019 à 20h à la mairie de Mignovillard

    L’ordre du jour sera le suivant :

    1. Élections européennes : bureau de vote du 26 mai 2019
    2. Finances et ressources humaines
      • Budgets primitifs 2019 : budget principal, budget « Lotissement de la Fruitière »
      • Vote des taux communaux des taxes locales
      • Acceptation d’un legs
      • Suppression d’un poste d’adjoint administratif et création d’un poste de rédacteur
    3. Conseil d’école : réunion du 28 mars 2019
    4. Urbanisme, voirie et assainissement : commission du 27 mars 2019
    5. Environnement, cadre de vie et tourisme : commission du 20 mars 2019
    6. Forêts et bois
      • Droit de préemption forestier : parcelle ZD 24 (Les Cheneillons)
      • Motion contre l’encaissement des recettes de bois par l’ONF
    7. Agriculture : location de parcelles communales
    8. Patrimoine : contrat d’entretien des poêles de l’ancienne gare
    9. Intercommunalité et représentations
      • Communauté de communes : réunions des 5 et 26 mars 2019
      • SIVOM du Plateau de Nozeroy : réunion du 11 mars 2019
      • Syndicat des eaux du Centre Est : réunion du 23 mars 2019
      • Syndicat des eaux de Bief-du-Fourg Petit-Villard : réunions des 1er et 4 avril 2019
    10. Divers

     

    Le Maire,
    Florent SERRETTE

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