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  • DCM_20170110_01 : SIVOM du Plateau de Nozeroy, élection d’un délégué et d’un suppléant
  • DCM_20170110_02 : Restes à réaliser de l’exercice 2016
  • DCM_20170110_03 : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget
  • DCM_20170110_04 : Terrain synthétique sur le complexe sportif
  • DCM_20170110_05 : Accessibilité des bâtiments publics
  • DCM_20170110_06 : Rénovation de l’éclairage public (dernière tranche)
  • DCM_20170110_07 : Efficacité énergétique de la mairie-école et de la poste
  • DCM_20170110_08 : Travaux urgents de sécurité
  • DCM_20170110_09 : Salle des sports, attribution du marché de travaux, lot n°5 – Étanchéité bardage
  • DCM_20170110_10 : Reprise du projet de réhabilitation-extension de la salle des sports et d’installation d’un terrain synthétique
  • DCM_20170110_11 : Location de la salle des sports
  • DCM_20170110_12 : Construction du centre d’incendie et de secours du Plateau de Nozeroy
  • DCM_20170110_13 : Vente de bois en forêt non soumise à la Croix Maréchal et Fontaine Bouchard
  • DCM_20170110_14 : Ouverture de crédits pour l’intégration des opérations SIDEC au budget principal
  • DCM_20170113_01 : Approbation de la modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme
  • DCM_20170206_01 : Droit de préférence, parcelle AH 48
  • DCM_20170206_02 : Réhabilitation de la salle des sports, attribution du marché de travaux – lot n°12, équipements sportifs
  • DCM_20170206_03 : Approbation de l’avant-projet définitif de réhabilitation de l’ancienne gare (maison forestière)
  • DCM_20170306_01 : Comptes administratifs 2016
  • DCM_20170306_02 : Approbation du compte de gestion 2016, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole, budget principal
  • DCM_20170306_03 : Approbation du compte de gestion 2016, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole, budget annexe « Assainissement »
  • DCM_20170306_04 : Approbation du compte de gestion 2016, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole, budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
  • DCM_20170306_05 : Approbation du compte de gestion 2016, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole, budget CCAS
  • DCM_20170306_06 : Affectation du résultat de l’exercice 2016, budget principal
  • DCM_20170306_07 : Affectation du résultat de l’exercice 2016, budget annexe « Assainissement »
  • DCM_20170306_08 : Acquisition d’un second matériel roulant
  • DCM_20170306_09 : Acquisition de parcelles boisées en vue de l’extension de la carrière de la Pettouse, exploitée par l’entreprise Jeannin
  • DCM_20170306_10 : Transfert de la compétence « Elaboration d’un PLU intercommunal »
  • DCM_20170306_11 : Acquisition de la parcelle ZI 267
  • DCM_20170306_12 : Motion contre la suppression de la délivrance des cartes d’identité par toutes les communes
  • DCM_20170306_13 : Remboursement de ventes de bois à l’Association foncière de Mignovillard
  • DCM_20170612_01 : Réalisation d’un contrat de prêt à taux zéro d’un montant total de 365 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement des travaux de réhabilitation thermique de la salle des sports
  • DCM_20170612_02 : Réalisation d’un contrat de prêt PSPL d’un montant total de 246 228 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement des travaux d’extension de la salle des sports
  • DCM_20170612_03 : Réhabilitation de l’ancienne gare en 2 logements BBC, attribution de marchés de travaux
  • DCM_20170612_04 : Travaux d’effacement de réseaux, rue du Processionnal (Annexe)
  • DCM_20170612_05 : Salle des sports, refacturation de l’eau
  • DCM_20170612_06 : Terrain synthétique, actualisation du plan de financement
  • DCM_20170612_07 : Carrière de la Pettouse, contrat de fortage (Annexe)
  • DCM_20170612_08 : Appartement de la poste, attribution de travaux
  • DCM_20170612_09 : Isolation du bâtiment de la poste, attribution de travaux
  • DCM_20170612_10 : Remplacement de fenêtres
  • DCM_20170612_11 : Eclairage public, renouvellement du matériel vétuste (2ème tranche)
  • DCM_20170612_12 : Extension de l’éclairage public du parking de la salle des sports
  • DCM_20170612_13 : Candidature à la labellisation RAMSAR pour l’extension du site du Drugeon
  • DCM_20170612_14 : Travaux de génie civil pour l’enfouissement d’une ligne téléphonique, rue des Gentianes
  • DCM_20170612_15 : Archives communales, délais de conservation
  • DCM_20170612_16 : Conventions de pâturage, avenants
  • DCM_20170703_01 : Avenant n°1 pour le contrat de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’ancienne gare
  • DCM_20170703_02 : Vote des taux communaux des taxes locales
  • DCM_20170703_03 : Bordures et plateau surélevé, rue de Mouthe
  • DCM_20170703_04 : Réfections de voiries, programme de travaux 2017
  • DCM_20170703_05 : Réfection du logement de la poste, plomberie
  • DCM_20170703_06 : Réfection d’un pilier à proximité de l’église
  • DCM_20170703_07 : Vente de la parcelle ZA 183
  • DCM_20170703_08 : Suppression d’un poste d’adjoint technique à 23h55 hebdomadaires et création d’un poste d’adjoint technique à 15h hebdomadaires
  • DCM_20170703_09 : Création de deux emplois saisonniers
  • DCM_20170904_01 : Transfert du fonds de commerce du Chalet de la Bourre de Mme Marie Élisabeth GIROD à M. Philippe GRUBER
  • DCM_20170904_02 : Frais scolaires 2016-2017
  • DCM_20170904_03 : Achat d’une action de la SPL Mobilités Bourgogne Franche-Comté
  • DCM_20170904_04 : Archives municipales de la commune historique de Communailles-en-Montagne
  • DCM_20170904_05 : Décision modificative, effacement de réseaux, rue du Processionnal
  • DCM_20170904_06 : Droits de préemption et de préférence pour les parcelles D 26, 32, 33, 34, 52
  • DCM_20170904_07 : Droit de préférence pour la parcelle AC 67
  • DCM_20170904_08 : Ancienne gare, attribution du lot n°6 – Plomberie, sanitaires, chauffage
  • DCM_20170904_09 : Salle des sports, ouverture d’une ligne de trésorerie
  • DCM_20170904_10 : Terrain synthétique, mission de maîtrise d’œuvre
  • DCM_20170904_11 : Demande de location de salle, association « L’Envol du Phœnix » (Qi Gong)
  • DCM_20170904_12 : Indemnisation de l’assurance dommages ouvrage suite au sinistre de l’école
  • DCM_20170904_13 : Vente d’anciennes grilles
  • DCM_20170904_14 : Nouveau quartier, attribution de la mission de mandataire
  • DCM_20171106_01 : Ancienne gare, mission CSPS
  • DCM_20171106_02 : Sollicitation d’agréments PLUS et de subventions auprès du Département du Jura
  • DCM_20171106_03 : Réalisation d’un contrat de Prêt d’un montant de 286 000 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la création de 2 logements
  • DCM_20171106_04 : Installation de garde-corps métalliques à salle des fêtes
  • DCM_20171106_05 : Demande d’utilisation de la salle des fêtes par Lilou Yoga
  • DCM_20171106_06 : Demande d’acquisition de la parcelle AB 64
  • DCM_20171106_07 : Choix d’un maître d’œuvre (réfection de voirie)
  • DCM_20171106_08 : Mise à niveau de tampons d’assainissement
  • DCM_20171106_09 : Goudronnage d’une portion de trottoir, rue de Nozeroy
  • DCM_20171106_10 : Maison de services au public (MSAP), demande de reconnaissance
  • DCM_20171106_11 : Régime indemnitaire des régisseurs
  • DCM_20171106_12 : Demande de reversement de la taxe d’aménagement sur les zones économiques
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